Mentions Légales
Mentions légales
Article 1. Informations Légales.
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ayant son siège social à l’adresse suivante :
et immatriculée au numéro suivant :88412751500010. Adresse e-mail : yumyumcbdshop@gmail.com
dont le siège est situé à l’adresse suivante :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Adresse e-mail : support@o2switch.fr.
Article 2 – Accessibilité.
En effet, le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Mais, en cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quel qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3 – Politique De Cookies
cf. RGPD et politique de cookies
Article 4 – Marques et noms de domaine.
Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de ” Yumyum CBD shop ” ainsi que de ses fournisseurs.
Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.
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Pour finir, le Site décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de yumyumcbdshop.fr
Article 5
– Collectes de données et loi Informatique libertés
cf. RGPD et politique de cookies et conditions générales de vente
Article 6 – Contact
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur par courrier électronique ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
